1 – Editeur :
- Propriétaire des données textuelles et graphiques : Assurance Courtage Conseil Optimisation Stratégie
23 rue de la Sardane – 66000 Perpignan, 04.68.21.01.99, contact@accos-assurance.fr, www.accos-assurance.fr
Sarl au capital de social de 331 000€,
RSC de Perpignan n° 530 508 241,
Code APE : 6622Z
Enregistrée à l’ORIAS sous le n° 11060874 (www.orias.fr) en qualité de Courtier d’assurance ou de réassurance (COA)
Adhérent de l’ANACOFI
Sous le contrôle de l’ACPR, 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 9
Responsabilité Civile Professionnelle n° RD01687300Y souscrite auprès de AIG - Le médiateur :
La médiation de l’Assurance
TSA 50110
75441 Paris cedex 09
Site Internet : www.médiation-assurance.org - En cas de litiges avec une entreprise :
Médiateur de l’Anacofi
92 rue d’Amsterdam
75009 – Paris - Conception et création Graphique :Surikwat www.surikwat.com
- Prestataire technique : Surikwat www.surikwat.com
2 – Hébergement – Sécurité
Iliad : société anonyme au capital de 12 000 000 d’euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro: B 342 376 332.
3 – Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus diffusés sur ce site (image, vidéo, son, texte…) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment, le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques.Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
A défaut d’autorisation expresse de Assurance Courtage Conseil Optimisation Stratégie, il est strictement interdit d’exploiter ces contenus et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.
4 – Liens hypertexte
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Assurance Courtage Conseil Optimisation Stratégie, celle ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites. Assurance Courtage Conseil Optimisation Stratégie met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois,Assurance Courtage Conseil Optimisation Stratégie ne saurait garantir aux internautes l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations fournies ainsi que la disponibilité de ces outils. En conséquence, la responsabilité de Assurance Courtage Conseil Optimisation Stratégie pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.